Utilisation du nom et du logo Cloudpage
Dernière mise à jour le 27 août 2026
1. Ce qui est enregistré
Le nom Cloudpage est enregistré comme marque verbale au registre des marques Benelux, sous le numéro 1548559. Le dépôt date du 8 mai 2026, l'enregistrement du 4 août 2026, et il court jusqu'au 8 mai 2036. Le titulaire est Deniz Abbeel, agissant sous le nom de Cloudpage.
L'enregistrement vaut uniquement pour des services de la classe 42 : la conception, le développement et l'implémentation de logiciels ; le conseil professionnel en matériel informatique ; les services informatiques, le conseil et la consultance en informatique et les services d'assistance informatique, y compris la résolution de problèmes logiciels ; ainsi que la création, la conception, la construction, la programmation, la maintenance et l'hébergement de sites web, y compris pour des tiers.
Le registre reprend ces produits et services en néerlandais, comme suit : Software (Ontwerp, ontwikkeling en implementatie van -); Hardware (Professionele advisering met betrekking tot -); IT-diensten; Ondersteunende diensten voor informatietechnologie [IT] [oplossen van problemen met software]; Computer- en IT-advisering; Advisering met betrekking tot IT; IT consultancy-, advies- en informatiediensten; Het creëren en onderhouden van websites; Ontwikkeling van websites; Onderhoud van websites; Het programmeren van websites; Ontwerp van websites; Ontwerp van websites op het Internet; Hosten van websites op het internet; Ontwerp van internet websites; Bouw en onderhoud van websites; Hosten van websites; Creëren en onderhouden van computersites (websites) voor derden.
L'enregistrement porte sur le nom. Le logo et l'identité visuelle de Cloudpage n'en font pas partie et ne sont pas enregistrés comme marque.
Vous pouvez vérifier l'enregistrement dans le registre des marques de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle, sous le numéro 1548559.
2. Comment faire référence à Cloudpage
Vous pouvez utiliser le nom Cloudpage pour faire référence de manière factuelle à nous ou à nos services, et vous pouvez créer un lien vers ce site web. Vous ne devez rien demander pour cela. Nous demandons toutefois que l'usage :
- soit exact et véridique
- reste limité à ce qui est nécessaire pour faire référence à nous
- se fasse sans notre logo
- ne donne pas l'impression que Cloudpage soutient, certifie ou approuve votre entreprise, votre produit ou votre service lorsque ce n'est pas le cas
Si Cloudpage a construit votre site web, la mention du développeur en bas de page peut rester ou être supprimée. C'est votre choix.
L'orthographe que nous utilisons est Cloudpage, en un seul mot et avec un C majuscule.
3. Ce pour quoi vous demandez d'abord une autorisation
Le logo et les éléments visuels. Le logo n'est pas enregistré comme marque. Si vous souhaitez l'utiliser, l'adapter ou le redessiner, demandez-nous d'abord une autorisation. Demandez également une autorisation préalable pour l'utilisation d'éléments visuels fournis par Cloudpage.
L'usage commercial du nom pouvant prêter à confusion. Pensez à un usage dans un nom d'entreprise, un nom de produit, un nom de domaine ou du matériel promotionnel, lorsque les gens pourraient en déduire que votre entreprise, votre produit ou votre service relève de Cloudpage ou est soutenu par nous. Cela dépend des circonstances, donc en cas de doute, posez-nous simplement la question.
Lors d'une demande, indiquez où et comment vous souhaitez l'utiliser, par quel canal, et si possible joignez un exemple ou une maquette. Nous pourrons alors répondre immédiatement.
4. Pour les clients, et contact
L'article 8 des conditions générales prévoit, en résumé, qu'après paiement intégral de toutes les factures vous obtenez le droit d'usage exclusif du site web livré et de son contenu. Le logo et l'identité visuelle de Cloudpage restent la propriété de Cloudpage et, tout comme la marque, ne relèvent pas de ce droit d'usage. Le régime complet figure à l'article 8 des conditions générales.
Les questions sur l'utilisation de la marque ou une demande d'autorisation sont à adresser à support@cloudpage.com.
Cette page contient des lignes directrices pratiques. Elle ne modifie aucun accord existant et ne restreint aucun usage autorisé par la loi.